Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K-tie de Normandie
Mme. Catherine Houdou, Agissant pour le compte de la société "Catherine Houdou" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3972362
Date de dépôt :
04/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2023
K-tie de Normandie de Catherine Houdou

Présentation de la marque K-tie de Normandie

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2013 par madame Catherine Houdou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « K-tie de Normandie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est madame Catherine Houdou domicilié(e) La Métairie - 61140 - La Chapelle d'Andaine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Catherine Houdou domicilié(e) La Métairie - 61140 - La Chapelle d'Andaine - France.

La marque K-tie de Normandie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K-tie de Normandie est expirée depuis le 4 janvier 2023.

Catherine Houdou a également déposé les autres marques suivantes : CARREMENT A L OUEST


Mme. Catherine Houdou, Agissant pour le compte de la société "Catherine Houdou" en cours de formation - La Métairie - 61140 - La Chapelle d'Andaine - France


Mme. Catherine Houdou - La Métairie - 61140 - La Chapelle d'Andaine - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; chaussons.